Bulles de Poire® est une marque déposée à l’INPI (N° 3475839) par Jean-Philippe MALBEC
gérant de l’EARL MALBEC Jean-Philippe
Siren 752 248 641
APE 0150Z
Saint-Médard
Le Bourg 47130 Clermont-Dessous
Conditions générales d’utilisation
La reproduction totale ou partielle des contenus, scripts et documents présents sur le site Bulles de Poire est interdite sans accord express de la part de l’EARL Jean-Philippe MALBEC. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Droit d’accès au fichier informatisé
L’EARL MALBEC JEAN-PHILIPPE dispose de moyens informatiques destinés à gérer la mise en relation avec les visteurs de son site et à informer ceux-ci des actualités de l’entreprise. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne peuvent être communiquées qu’aux collaborateurs de l’EARL MALBEC JEAN-PHILIPPE.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en adressant sa requête par courrier à l’EARL MALBEC JEAN-PHILIPPE Saint-Médard 47130 Clermont-Dessous – FRANCE.